Mentions lgales

Propritaire

Propritaire du site : Belles chapes adaptes
Siret : 491256137 00069
Siege Social : 73 rue Victor Puiseux - 39000 LONS LE SAUNIER

Tl : 03 84 24 08 48

Cration du site internet et hbergement

Koredge Cration de sites Internet
Rue du Bois de la Courbe
ZAC Valentin Nord
25048 BESANCON Cedex

Loi informatique et liberts

Conformment la loi Informatique et liberts du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez dun droit daccs, de modification, de rectification et de suppression de votre contribution. Pour cela, crivez au sige de la socit. Les informations recueillies auprs des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient tre divulgues des personnes autres que celles composant notre socit. Toutefois, tel que lexige la loi Informatique et Liberts nous vous informons que vos rponses sont facultatives et que le dfaut de rponse nentranera aucune consquence particulire. Nanmoins, vos rponses doivent tre suffisantes pour nous permettre de traiter linformation.

Contrefaon

Toute reproduction ou reprsentation, en tout ou partie, d'autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaon pouvant engager la responsabilit civile et pnale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes modification sans pravis.